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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE
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LE CARVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARVOIS
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1362532
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1995

Présentation de la marque LE CARVOIS

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CARVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) LA CHAPELLE DE GUINCHAY, 71570 LA CHAPELLE PONTANEVAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LE CARVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARVOIS est expirée depuis le 17 septembre 1995.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE , (Marque figurative)


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE, société anonyme - LA CHAPELLE DE GUINCHAY, 71570 LA CHAPELLE PONTANEVAUX. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).